Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SEMENCES VERTES
/
GAZON FAIBLE TONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZON FAIBLE TONTE
SEMENCES VERTES

Numéro de dépôt :
3065536
Date de dépôt :
20/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2010
GAZON FAIBLE TONTE de SEMENCES VERTES

Présentation de la marque GAZON FAIBLE TONTE

Déposée le 20 novembre 2000 par la société SEMENCES VERTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAZON FAIBLE TONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la société SEMENCES VERTES domicilié(e) société par actions simplifiée, 83, avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 118 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque GAZON FAIBLE TONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065536.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZON FAIBLE TONTE est expirée depuis le 20 novembre 2010.

SEMENCES VERTES a également déposé les autres marques suivantes : GAZON FACILE , FLORIVILLAGE , TAPIFLOR , GAZON JARDIN EXTRA , FLORIBLANC , GAZON EXTRA , FLORICHAMPETRE , TALUFLOR , FLORIROSE , FLORIJAUNE


SEMENCES VERTES - société par actions simplifiée, 83, avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 401118930


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.